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Affaire Bettencourt - Ils sont devenus fous - que fait l'Ordre?

Publié par Pierre-Olivier Sur le Mercredi 21 Juillet 2010

Aux audiences publiques de Nanterre

Affaire Bettencourt - Ils sont devenus fous - que fait l'Ordre?
Le 15 avril

O. Metzner : « Pourquoi essayer chaque fois d’empêcher que le fond de l’affaire ne soit évoqué ? Madame Bettencourt n’est ni jugée, ni poursuivie, elle n’est victime de rien.»

G. Kiejman : « Si ! De votre muflerie ! »

O. Metzner : « Vous me direz quand je pourrai plaider… »

G. Kiejman : « Faites le, si vous savez le faire… »

Le 1er juillet

O. Metzner entre dans la salle d’audience. Et à G. Kiejman, qui lui tend la main :

- «Georges, vous saluez les mufles maintenant ? »

G. Kiejman : « Je salue pire que les mufles, je salue les voyous… »

O. Metzner : « Maître Kiejman aime beaucoup la presse, puisqu’il ne parle qu’à la presse ».

G. Kiejman : « Ne me cherchez pas, Maître Metzner ! Mon revers du gauche est connu ! »


A la presse (BFM)

Le 2 juillet

O. Metzner : «G. Kiejman commence a être atteint par les symptômes (de sénilité) qui frappent sa cliente ».


Dans les écoutes

Affaire Bettencourt - Ils sont devenus fous - que fait l'Ordre?
G. Kiejman brosse le portrait d’O. Metzner :

- « Il prend des airs pompeux, mais c’est quelqu’un qu’il est facile de décontenancer. Un peu d’ironie et puis voilà. »

- « Metzner, c’est un type pas bête qui a commencé comme avocat de voyous, en trouvant des vices de procédure qui ont permis de mettre en liberté. Il a conquis sa gloire comme ça. Comme un type assez besogneux qui traitait le problème des procédures. Et petit à petit les gens fortunés l’ont amené à faire du droit pénal financier. C’est un type qui travaille tout le temps, qui n’a de satisfaction, lui, que narcissique. »

G. Kiejman brosse le portrait des juges assesseurs :

- «Je ne les connais pas, mais les deux assesseurs ont l’air de débiles légers ».

Que fait l'Ordre ?

Les propos tenus au téléphone par un avocat dérapent souvent. Très souvent…

C’est une des raisons (mais subsidiaires) pour lesquelles ces propos ne doivent être divulgués à quiconque.

On se souvient de Jean-Pierre Versini qui, dans l’affaire Buffalo Grill disait au téléphone à son client M. Picard, à l'adresse de la juge d’instruction Marie-Odile Bertella-Geffroy qui, contra legem, était en train de les mettre sur écoute :

- « Si elle nous écoute, je lui pisse à la raie ! ».

Il n’a pas été poursuivi, sauf par Olivier Schnerb, qui rebondissant immédiatement, à la Buvette du Palais, s’exclamait :

- «Cette formule prouve que Versini est nul en droit. Madame Bertella ne rend pas des arrêts mais des ordonnances. Il aurait donc du dire : je lui pisse à l’ordonnance ».

Dans les affaires pénales, comme en salle de garde, le rire permet de décompresser. Il faut donc l'encourager. Les secrétaires de la Conférence s'y préparent avec les séances Berryer, critiques et contre-critiques etc. L'Union des Jeunes Avocats aussi, avec sa Revue.

A l’audience, les propos sont libres et l’article 41 de la loi du 29 juillet 1881 dispose :

« Ne donneront ouverture à aucune action… les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux… Pourront néanmoins les juges saisis de la cause et statuant sur le fond, prononcer la suppression des discours injurieux, outrageants ou diffamatoires, et condamner qui il appartiendra à des dommages et intérêts… Pourront toutefois les faits diffamatoires étrangers à la cause donner ouverture, soit à l’action publique, soit à l’action civile des parties, lorsque ces actions leur auront été réservées par les tribunaux, et , dans tous les cas, à l’action civile des tiers ».

Telles sont les limites, en droit, à l’immunité. Mais devant la presse, l’avocat n’est couvert par aucune immunité (cf. la jurisprudence Jacques Vergès dans l’affaire Omar Raddad).

Quid en déontologie au regard des principes essentiels que sont la délicatesse, la modération, la courtoisie (article 1.3 du Règlement Intérieur National du Barreau) ?

En l’espèce, les Bâtonniers Jean Castelain et Jean-Yves Le Borgne ont dépêché à l’audience du 1er juillet de Nanterre, un ancien membre du conseil de l’Ordre, en particulier spécialiste du droit de la presse et donc de l’article 41, Jean-Paul Lévy, pour apaiser les débats. Mais la police de l'audience revient à la présidente, laquelle a sans doute considéré qu'il restait un peu de marge lorsqu'elle a indiqué: "Si ça continue, je ferai une suspension, le temps que les fûts des canons refroidissent".

En marge des débordements d’audience, certains continuent de faire leur travail dans la sérénité – même lorsqu’il s’agit d’une perquisition chez un avocat. Ainsi, Sabine Du Granrut, ancien membre du conseil de l’Ordre a représenté le Bâtonnier face à une procureure de Nanterre, lors de la perquisition chez notre confrère Goguel.

Elles y ont passé leur journée entière, de 9h à 19h30, dans le calme. Chacune a fait son travail. La procureure cherchant les pièces, la représentante du Bâtonnier défendant le secret professionnel pour tout autre document que ceux pouvant incriminer le confrère dans le cadre de la saisine in rem. Et lorsqu’il y a eu des contestations, la greffière constituait des « scellés fermés » qui ont été soumis, 5 jours plus tard, au JLD de Nanterre. A nouveau, Sabine Du Granrut s’est présenté. Elle a obtenu que toutes les pièces litigieuses fussent retirées des scellés et restituées au confrère.

Voilà ce que fait l’Ordre.